Le prochain Conseil de Territoire Vallée Sud Grand Paris se tiendra le jeudi 19 octobre.
L’ordre du jour comporte quelques délibérations concernant directement notre commune dont une en miroir avec celle votée au Conseil Municipal du 6 octobre sur l’installation d’un parking vélo à côté de la station RER.
Je publierais sur ce blog le compte rendu de la séance.
Gilles Mergy
ORDRE DU JOUR
1) Appel nominal
2) Désignation d’un-e secrétaire de séance
3) Procès-verbal de la séance du Bureau de territoire du 22 juin 2023
AFFAIRES GENERALES
4) Prestations d’emballage, de manutention, de déménagements, de convoyage de biens et d’équipements
5) Approbation d’une convention-type portant sur des opérations courantes entre l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et ses Etablissements publics locaux
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
6) Approbation et signature de la convention tripartite de financement et de l’avenant n°1 au traité de concession d’aménagement dans le cadre de l’opération quartier de la Gare à Clamart
7) Approbation et signature de l’avenant n°2 à la convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur quartier Plaine Sud entre la ville de Clamart, l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et la société Eiffage Aménagement
8) Attribution d’une subvention à I3F pour la réalisation d’une opération de 14 logements situés 5 avenue Galois à Bourg-la-Reine
9) Attribution d’une subvention à Malakoff Habitat pour la réalisation d’une opération de reconstruction de 86 logements sociaux, située 50 rue Guy Môquet à Malakoff
DEVELOPPEMENT DURABLE – MOBILITES
10) Approbation et signature avec la ville de Fontenay-aux-Roses d’une convention de mise à disposition d’un foncier pour l’implantation d’un parking-vélo près de la gare
11) Acquisition d’un terrain appartenant à la RATP sis avenue Jean Jaurès à Châtillon.
PATRIMOINE
12) Construction du bâtiment de l’école du développement durable et de la ressourcerie et renaturation de la zone urbaine de la Sygrie à Châtenay-Malabry : approbation du programme, de l’enveloppe financière, du principe du recours au marché global de performance et du montant de la prime
13) Accord-cadre n°23TRX17 relatif aux travaux tous corps d’état dans les bâtiments territoriaux – travaux de peintures / revêtements au sol
14) Accord-cadre n°23SRV42 relatif au patrimoine arboré – Lots 1, 2 et 3
15) Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché de Chauffage, ventilation et climatisation (n°20548)
16) Marché n°23PRI23 de programmation architecturale, fonctionnelle, technique, paysagère et environnementale pour le bâtiment de l’école du développement durable et de la ressourcerie et pour l’espace renature de la zone urbaine de la Sygrie à Châtenay-Malabry.
ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC
17) Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Clamart (CLAMA234 et CLAMA235)
18) Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Châtenay-Malabry (CHATE232)
19) Approbation et signature de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Fontenay-aux-Roses pour les travaux d’espaces verts à l’occasion des travaux de requalification de la rue Boucicautentre la place du Général de Gaulle et la place de la Cavée à Fontenay-aux-Roses
SPORT – CULTURE
20) Approbation et signature de la convention réglementée d’assistance entre l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la société publique locale “Théâtres de Châtillon et de Clamart“
21) Approbation et signature de la convention avec la SPL théâtre de Châtillon et de Clamart pour l’organisation de spectacles dans le cadre du festival de l’humour du Territoire
22) Attribution de subventions aux compagnies de théâtre du Territoire dans le cadre du festival off d’Avignon 2023
RESSOURCES HUMAINES
23) Modification des conventions de mise à disposition de personnels de Vallée Sud – Grand Paris au théâtre 71 et au théâtre des Sources
24) Accord-cadre n°23FRN51 de fournitures et de gestion de titres restaurant des personnels des membres du groupement de commande
