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Ordre du jour du Conseil de Territoire du 26 janvier prochain

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Grâce à David Mauger, Conseiller territorial d’Antony, voici ci dessous l’ordre du jour du Conseil de territoire du 26 janvier prochain.
 
En cliquant sur la pièce jointe, vous pouvez consulter l’ensemble des documents (projets de délibération) de ce conseil de territoire.
 
L’ordre du jour porte essentiellement sur l’adoption du budget.
 
A noter également que contrairement à L. Vastel qui a pour le moment refusé de le faire malgré mes demandes, JD Berger a inscrit une information portant sur le montant des indemnités perçues par les élus territoriaux. Il applique ainsi les lois de la République en la matière. J’espère que le Maire de Fontenay-aux-Roses le fera également lors du prochain conseil municipal.
 
Je serai en déplacement à l’étranger et j’ai donné mon pouvoir à M. Goulwen Le Gall, conseiller territorial de Montrouge.
 
 
1 – Information relative à l’état des indemnités perçues par les élus territoriaux.
2 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
3 – Délibérations du Bureau du territoire.
4 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 6 décembre 2022.
 
FINANCES
5 – Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) 2023.
6 – Adoption des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2023.
7 – Fixation du tarif de la redevance assainissement.
8 – Adoption du budget primitif 2023 du budget principal.
9 – Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe de l’assainissement.
10- Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du théâtre Victor Hugo.
12 – Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe de la ZAC Jean Zay.

SPORT – CULTURE
13 – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la Société Publique Locale (SPL) Théâtres de Châtillon et de Clamart.

RESSOURCES HUMAINES
13 – Actualisation du tableau des effectifs .
14 – Modification des indemnités de régie.
15 – Accroissement temporaire d’activité, remplacements et saisonniers 2023.

LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
16 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.
 
***
 
Pour ce conseil comme pour les suivants, vous pouvez me transmettre vos interrogations et vos demandes (comme ce fut le cas lors du précédent conseil sur les questions relatives à la collecte des déchets et à ses défaillances sur notre commune), je les relaierai.
 
Vous pouvez écrire à l’adresse de contact de ce blog ou directement à Gilles.mergyfar@gmail.com
 
Gilles Mergy 
 
Pour accéder au dossier complet, cliquez ci dessous 
 

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